Publicité des actes administratifs
- 2025
- 05.Documents d'urbanisme
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099 - Récépissé de dépôt PC0031032500005.pdf publié le 04/12/2025 à 15:43 (150 Ko)
Demande de construction "Installation photovoltaïque" en vue de la production d'énergie renouvelable : Puissance totale : 16 kW. Surface solaire prévue : 70,76 m2. Et comprenant 32 panneaux posés au sol sur bacs à lester RENUSOL et répartis comme suit : - 2 x 1 ligne de 11 panneaux noirs, horizontaux, orientés Sud, posés au sol, pour la consommation de l'énergie produite. La dimension du champ photovoltaïque sera L=21,45 m, H=1,13 m. - 1 ligne de 10 panneaux noirs, horizontaux, orientés Sud, posés au sol, pour la consommation de l'énergie produite. La dimension du champ photovoltaïque sera L=19,5 m, H=1,13 m. Pétitionnaire M. MONIN Xavier Chemin de la Forêt parcelle B241 de 620 m²
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098 - Arrêté de non-opposition DP 0031032500043.pdf publié le 04/12/2025 à 14:42 (809 Ko)
Accord travaux travaux isolation thermique par l'extérieur de la maison par l'installation de panneaux de polystyrène expansé au 4 rue de la Guillotière parcelle AN 89 de 111 m². Travaux réalisés par CLIMAT GREEN 75019 PARIS.
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097 - Récépissé dépôt DP0031032500043.pdf publié le 04/12/2025 à 14:26 (614 Ko)
Demande de travaux isolation thermique par l'extérieur de la maison par l'installation de panneaux de polystyrène expansé (PSE) d'une épaisseur de 14 sur 2 façades extérieures différentes du bâtiment, orientées Ouest. Changement de couleur par rapport à l'existant. La couleur de l'enduit : RAL 9022 - Gris clair nacré. Le type d'enduit extérieur Taloché. Travaux réalisés par CLIMAT GREEN 75019 PARIS Parcelles AN 89 superficie 111 m² au 4 rue de la Guillotière
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096 - Décision de non-opposition DP0031032500038.pdf publié le 04/12/2025 à 14:12 (899 Ko)
Demande accordée travaux installation d'une pergola de 19.05 m² Pétitionnaire M. MELET Franck -5 chemin de la borde Parcelles AR 139 ; 140 ; 145
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095- Arrêté de non-opposition DP0031032500042.pdf publié le 01/12/2025 à 13:10 (866 Ko)
Accord Pose de panneaux photovoltaïques sur 2 bâtiments de stockage pour une surface d'environ 1440 m². Les panneaux seront installés dans le sens du pan de la toiture, sur chacun des pans. L'électricité produite (environ 340kWc) sera en revente totale. Lieu-Dit La Borde - Parcelles : AS 40 ; 75 ; 78 ; 83 superficie totale 19009 m² Pétitionnaire : Terre et Lac 69002 LYON
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094- Arrêté de non-opposition DP0031032500041.pdf publié le 01/12/2025 à 12:07 (886 Ko)
Accord réfection et prolongation du mur de la gendarmerie en supprimant le portillon et le portail existants. Longueur du mur plein 21.30 m par 2.20 m de hauteur selon le référentiel de sécurisation renforcée. Parcelles AL 166 ; 167 superficie totale 1899 m² au 7 Avenue Honoré Préveraud Pétitionnaire : Commune de Le Donjon
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093- Décision d'opposition DP0031032500038.pdf publié le 01/12/2025 à 12:02 (508 Ko)
Demande refusée travaux installation d'une pergola de 19.05 m² Pétitionnaire M. MELET Franck -5 chemin de la borde Parcelles AR 139 ; 140 ; 145
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092 - Récépissé dépôt DP0031032500042.pdf publié le 28/11/2025 à 17:24 (617 Ko)
Demande de Pose de panneaux photovoltaïques sur 2 bâtiments de stockage pour une surface d'environ 1440 m². Les panneaux seront installés dans le sens du pan de la toiture, sur chacun des pans. L'électricité produite (environ 340kWc) sera en revente totale. Lieu-Dit La Borde - Parcelles : AS 40 ; 75 ; 78 ; 83 superficie totale 19009 m² Pétitionnaire : Terre et Lac 69002 LYON
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091 -Récépissé de dépôt DP0031032500041.pdf publié le 28/11/2025 à 17:21 (618 Ko)
Demande de réfection et prolongation du mur de la gendarmerie en supprimant le portillon et le portail existants. Longueur du mur plein 21.30 m par 2.20 m de hauteur selon le référentiel de sécurisation renforcée. Parcelles AL 166 ; 167 superficie totale 1899 m² au 7 Avenue Honoré Préveraud Pétitionnaire : Commune de Le Donjon
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090 - Récépissé de Dépôt DP0031032500040.pdf publié le 27/11/2025 à 09:37 (617 Ko)
Demande de travaux Installation photovoltaïque en vue de la production d'énergie renouvelable : Puissance totale : 16 kW. Surface solaire prévue : 70,76 m2.Et comprenant 32 panneaux posés sur bacs à lester RENUSOL et répartis comme suit :- 2 x 1 ligne de 11 panneaux noirs. Parcelle B 241 Superficie 620 m² Pétitionnaire Monsieur MONIN Xavier Chemin de la Forêt 03130 LE DONJON
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089 - Arrêté de non-opposition DP031032500039.pdf publié le 27/11/2025 à 09:30 (810 Ko)
Accord de travaux création clôture et portail en retrait de la rue en remplacement de celui en limite de la voirie. Pétitionnaires M. et Mme Régis CASSO 16 Rue du Moulin parcelle AL 555 DE 7522 M².
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088 - Récépissé dépôt DP0031032500039.pdf publié le 25/11/2025 à 16:34 (616 Ko)
Demande de création clôture et portail en retrait de la rue en remplacement de celui en limite de la voirie. Pétitionnaires M. et Mme Régis CASSO 16 Rue du Moulin parcelle AL 555 DE 7522 M².
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087 - Récépissé de Dépôt DP0031032500038.pdf publié le 25/11/2025 à 12:57 (616 Ko)
Demande installation d'une pergola en châssis aluminium gris anthracite d'une superficie de 19.05 m² sur terrasse balcon existant. Parcelles AR 139 . 140 . 145 superficie 4356m² Pétitionnaire M. MELET Franck 5 chemin de la Borde
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086 - Arrêté d'opposition DP0031032500037.pdf publié le 21/11/2025 à 09:57 (455 Ko)
Demande pose d'une pergola attenante à la maison sur terrasse existante refusée emprise au sol supérieure à 20 m². Pétitionnaire M. MELET Franck 5 chemin de la Borde 03130 LE DONJON
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085 - Récépissé dépôt DP0031032500037.pdf publié le 18/11/2025 à 11:02 (615 Ko)
Demande de travaux pose d'une pergola attenante à la maison sur la terrasse existante. Dimension 5449 mm de Longueur x 4000 mm de profondeur. Coloris gris anthracite, lames blanches. Parcelles AR 140 - AR 145 - AR 139 superficie totale 4356 m². Pétitionnaire M. MELET Franck 5 chemin de la Borde 03130 LE DONJON
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084 - Arrêté de non-opposition DP0031032500036.pdf publié le 14/11/2025 à 15:11 (871 Ko)
Autorisation de travaux réalisation d'une piscine enterrée : bassin de 23.50 m² une profondeur maximale de 1.80 m sera en liner pvc de couleur gris. Des margelles en pierre de couleur gris de 26 cm le large et de 3 cm d'épaisseur seront mises en place. Parcelles C 205 ; C 209 et C 210 Pétitionnaire Mme Camille DUBUISSON au 5 Chemin des Maréchaux 03130 LE DONJON
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083 - Récépissé de dépôt DP003103250036.pdf publié le 13/11/2025 à 14:36 (616 Ko)
Demande de travaux réalisation d'une piscine enterrée : bassin de 23.50 m² une profondeur maximale de 1.80 m sera en liner pvc de couleur gris. Des margelles en pierre de couleur gris de 26 cm le large et de 3 cm d'épaisseur seront mises en place. Parcelles C 205 ; C 209 et C 210 Pétitionnaire Mme Camille DUBUISSON au 5 Chemin des Maréchaux 03130 LE DONJON
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082 - Décision de non-opposition DP0031032500035.pdf publié le 20/10/2025 à 13:40 (862 Ko)
Accord de travaux changement toiture garages fibro ciment par bac acier rouge parcelle AN 362 Rue Mirabeau Pétitionnaire Mme CLOU Nicole au 30 place du marché 03130 LE DONJON
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081- Récépissé dépôt DP0031032500035.pdf publié le 17/10/2025 à 16:29 (616 Ko)
Demande de travaux changement toiture garages fibro ciment par bac acier rouge Rue Mirabeau parcelle AN 362 de 414 m² chez Mme CLOU Nicole - 30 place du marché LE DONJON
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080 - Décision de non-opposition DP0031032500034.pdf publié le 08/10/2025 à 11:51 (864 Ko)
Autorisation de travaux pose de panneaux photovoltaïques sur toiture à l'école Primaire 3 impasse Pierre Bérégovoy parcelle AL475, pétitionnaire Commune de Le Donjon
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079- Récépissé dépôt DP0031032500034.pdf publié le 07/10/2025 à 15:05 (621 Ko)
Demande de travaux pose de panneaux photovoltaïques sur toiture afin d'autoconsommer l'énergie produite à l'Ecole Primaire au 3 Impasse Pierre Bérégovoy Parcelle AL 475 de 7106 m² pétitionnaire Commune de Le Donjon 1 Parc Le Plessis.
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078 - Récépissé dépôt DP003103250033.pdf publié le 23/09/2025 à 10:27 (619 Ko)
Demande de travaux pose d'un coffret + réseau ENEDIS par ENEDIS DR AUVERGNE au 27 Place de la République AN 171 superficie 566 m²
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077 - Décision d'opposition DP0031032500032.pdf publié le 17/09/2025 à 14:53 (469 Ko)
Demande de travaux installation abri chevaux refusée chez M. et Mme PRONCHERY Denis route de Moulins parcelle A 1137.
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076 - Récépissé dépôt DP0031032500032.pdf publié le 16/09/2025 à 09:52 (621 Ko)
Demande de travaux construction d'un abri pour 2 chevaux de 3x5 m + auvent de 1 m chez M. et Mme PRONCHERY Denis Route de moulins parcelle A 1137
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075- Décision de non-opposition DP0031032500031.pdf publié le 15/09/2025 à 13:53 (871 Ko)
Accord travaux installation de capteurs thermiques en toiture d'une construction existante chez M. DUVAL Florian 24 chemin des Vignes parcelle AK 422
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074 - Récépissé dépôt DP00310325000321.pdf publié le 12/09/2025 à 16:36 (616 Ko)
Demande de travaux installation de capteurs solaires thermiques sur une construction existante par M. DUVAL Florian 24 chemin des Vignes parcelle AK 422 de 554 m².
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073 - Décision de non opposition DP0031032500030.pdf publié le 12/08/2025 à 11:37 (820 Ko)
Autorisation travaux installation piscine hors-sol et remplacement abri de jardin M.CHOBERT Désiré 4 chemin des Vignes parcelle AK412
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072 - Décision de non-opposition DP0031032500029.pdf publié le 01/08/2025 à 14:19 (910 Ko)
Accord travaux rénovation porte de garage couleur bois au 3 impasse du Grenier à Sel chez M. GELIN Stéphane Parcelles an 224 ; 226 ; 227.
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071 - Récépissé Dépôt DP0031032500030.pdf publié le 30/07/2025 à 16:50 (622 Ko)
Demande d'installation d'une piscine hors sol rectangulaire et remplacement d'un abri de jardin en bois M. CHOBERT Désiré4 chemin des Vignes parcelle AK 412
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070 - Récépissé dépôt DP0031032500029.pdf publié le 29/07/2025 à 11:55 (617 Ko)
Demande de travaux rénovation portes de garage au 3 impasse du grenier à sel chez M. GELIN Stéphane parcelles AN 226 ; 227 ; 224
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069 - Accord PC0031032500004.pdf publié le 28/07/2025 à 16:33 (900 Ko)
arrêté d'accord installation de panneaux photovoltaïques en vue de la production d'énergie renouvelable comprenant 18 panneaux posés au sol sur bac à lester Surface solaire prévue 39.8 m²chez Mme BONNEFOY Hélène 7 Chemin des Bernards cadastrés AM 207 ; 331 ; 260
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068- Récépissé de dépôt PC0031032500004.pdf publié le 07/07/2025 à 16:54 (635 Ko)
Demande d'installation de panneaux photovoltaïques en vue de la production d'énergie renouvelable comprenant 18 panneaux posés au sol sur bac à lester Surface solaire prévue 39.8 m²chez Mme BONNEFOY Hélène 7 Chemin des Bernards cadastrés AM 207 ; 331 ; 260
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067 - Décision d'opposition DP00310300021.pdf publié le 25/06/2025 à 09:31 (464 Ko)
Demande refusée à la déclaration préalable aux travaux installation de panneaux photovoltaïques au sol lieu-dit La Forêt" parcelles B 236 et B 247 chez M. MONIN Xavier.
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066 - Décision de non-opposition DP0031032500028.pdf publié le 23/06/2025 à 14:56 (876 Ko)
Autorisation de travaux création d'un toit terrasse adossé à l'habitation d'une emprise au sol de 12.87 m² chez M. SEGAUD Gilles au 11 chemin les Malgarnis parcelles A 30 ; 33 ; 995
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065 - Récépissé Dépôt DP0031032500028.pdf publié le 19/06/2025 à 10:07 (185 Ko)
Demande d'installation toit terrasse adossé en aluminium anthracite et polycarbonate transparent chez M. Gilles SEGAUD 11 chemin les Malgarnis parcelles A 995
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064 - Accord PC0031032500003.pdf publié le 17/06/2025 à 14:59 (875 Ko)
Accord construction d'un garage de 82.50 m² situé au 15 chemin des bernards chez M. MELET Richard parcelles AM 346/350
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063- Décision de non-opposition DP0031032500027.pdf publié le 12/06/2025 à 14:55 (974 Ko)
Accord travaux installation de panneaux photovoltaïques en toiture au 3 avenue Préveraud Crédit Agricole parcelle AL 479 Pétitionnaire Crédit Agricole 69760 LIMONEST.
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062 - Récépissé Dépôt DP0031032500027.pdf publié le 10/06/2025 à 11:48 (618 Ko)
Demande de travaux pose générateur photovoltaïque en toiture chez Crédit Agricole LE DONJON 3 avenue Preveraud Parcelle AL479 par EDF ENR
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061- AT REFUSE 0031032400007.pdf publié le 10/06/2025 à 09:07 (581 Ko)
Autorisation de travaux refusée AZROU KEB 3 rue de l'Oyasse parcelle AO 155
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060 - Décision de non-opposition DP0031032500026.pdf publié le 03/06/2025 à 10:22 (861 Ko)
Accord de travaux Isolation par l'extérieur, ravalement de façade couleur Gris et changement menuiserie en PVC Blanc chez M. MARTIN Gilles 3 rue de l'épine parcelle AN 262.
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059 - Récépissé dépôt DP0031032500026.pdf publié le 28/05/2025 à 10:54 (618 Ko)
Demande de travaux Isolation par l'extérieur, ravalement de façade couleur Gris et changement menuiserie en PVC Blanc chez M. MARTIN Gilles 3 rue de l'épine parcelle AN 262.
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058 - Arrêté d'AUTORISATION AT00310325000002.pdf publié le 28/05/2025 à 08:36 (656 Ko)
Autorisation de travaux sur ERP Réhabilitation maison de santé - Le Plessis parcelle AN 448 pétitionnaire Communauté de Communes entr'Allier Besbre et Loire 03150 VARENNES SUR ALLIER
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057 - Décision de non-opposition DP0031032500025.pdf publié le 28/05/2025 à 08:34 (897 Ko)
Autorisation de travaux création garage de 19.72 m² et extension chambre sur construction existante de 11.88 m² au 10 chemin du bout du monde chez Mme DIDIER Catherine parcelles AK 447/448/451
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056 - Autorisation AT0031032500001.pdf publié le 27/05/2025 à 10:21 (619 Ko)
Arrêté d'autorisation de travaux sur ERP et de construire, aménager un commerce dans un bâtiment existant et la création d'un auvent fermé au 15 et 19 impasse de l'épine parcelles AN297/299/306/37/38/415 pour COOPACA 7 rue du commerce 03220 TRETEAU
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056 - Accord avec réserves PC0031032500002.pdf publié le 27/05/2025 à 10:18 (1.59 Mo)
Arrêté d'accord avec réserves de l'aménagement d'un commerce dans un bâtiment existant et création d'un auvent fermé au 15 Impasse de l'épine parcelles AN297/299/306/37/38/415 au nom de COOPACA 7 rue du commerce 03220 TRETEAU.
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055- Décision de non-opposition DP0031032500024.pdf publié le 27/05/2025 à 09:58 (951 Ko)
Accord travaux clôture et modification accès à la parcelle par la pose de portails au 17 impasse de l'épine chez M. CORRAL François parcelles AN301/413/42.
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054 - Récépissé de dépôt DP0031032500025.pdf publié le 27/05/2025 à 08:37 (618 Ko)
Demande de travaux création d'un garage de 19.72 m² en structure bois et extension chambre sur construction existante 11.88 m² chez Mme DIDIER Catherine 10 Chemin du bout du monde parcelles AK 451/447/448
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053 - Récépissé dépôt DP0031032500024.pdf publié le 23/05/2025 à 13:04 (616 Ko)
Demande de travaux clôture et portails. Mr CORRAL François 17 impasse l'épine parcelles AN 301/413/42
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052 - Récépissé dépôt AT0031032500003.pdf publié le 22/05/2025 à 11:18 (860 Ko)
Demande d'autorisation d'un établissement recevant du public. Réhabilitation d'une boucherie / Prestation de découpe. SARL NICO NINI parcelle AN219 au 12 place de la république.
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051- Décision d'opposition DP0031032500020.pdf publié le 19/05/2025 à 15:56 (586 Ko)
Demande refusée installation de panneaux photovoltaïques au sol sur bacs lestés. Surface supérieure à 20 m² Chez Mme BONNEFOY Hélène 7 chemin des bernards parcelles AM 207-260-331
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050 Arrêté d'annulation DP0031032500007.pdf publié le 14/05/2025 à 11:57 (443 Ko)
Annulation pétitionnaire à la demande d'installation au sol de panneaux photovoltaïques 5 chemin de la borde chez Mme MELET Florence parcelles AR 139/140/145.
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049 - Décision de non opposition DP0031032500023.pdf publié le 13/05/2025 à 08:46 (860 Ko)
Accord travaux pose de panneaux photovoltaïques sur toiture chez Mme MELET Florence 5 chemin de la Borde AR 139-140-145.
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048 - Récépissé dépôt DP0031032500023.pdf publié le 30/04/2025 à 15:05 (618 Ko)
Demande d'installation de panneaux photovoltaïques sur toiture. Mme MELET Florence 5 chemin de la Borde parcelles AR 139, 140, 145
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047- Décision de non-opposition DP0031032500022.pdf publié le 23/04/2025 à 16:03 (853 Ko)
Accord construction piscine creusée 10 x 5 m chez M. François DEVAUX parcelles AL 17 à 20 - rue Victor Hugo
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046 - Récépissé dépôt DP0031032500022.pdf publié le 18/04/2025 à 14:06 (155 Ko)
Construction d'une piscine 10 x 5 m - M. DEVAUX François - rue Victor Hugo - parcelles de AL 17 à AL 20
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045 - Non opposition DP0031032500019.pdf publié le 16/04/2025 à 15:46 (817 Ko)
Accord construction piscine enterrée - 3-5 rue Carnot - parcelles AN 213 et 283 M. COISSARD Steven et Mme GUINET Laure
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044 - Récépissé dépôt DP0031032500021.pdf publié le 16/04/2025 à 14:51 (809 Ko)
Installation photovoltaïque par APEM Energie chez M.MONIN - La Forêt - parcelles B236 et 247
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043 - Récépissé dépôt DP0031032500020 publié le 15/04/2025 à 15:54 (796 Ko)
installation photovoltaïque par APEM Energie chez Mme BONNEFOY - 7 chemin des Bernards - parcelles AM 207 - 331 - 260
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042- Récépisse Dépôt DP0031032500019.pdf publié le 09/04/2025 à 16:40 (615 Ko)
Demande de construction piscine enterrée de 4 x 10 m au 3-5 rue Carnot parcelles AN 213 et 283 M. COISSARD Steven et Mme GUINET Laure
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041 - Décision de non-opposition DP0031032500018.pdf publié le 07/04/2025 à 16:56 (856 Ko)
Accord de travaux installation d'une baie vitrée en remplacement d'une porte de garage. Chez M. ROBERJOT Tanguy 28 Route de Lapalisse Parcelle AD155
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040 - Décision de non-opposition DP003103250016.pdf publié le 07/04/2025 à 16:43 (860 Ko)
Accord travaux isolation thermique par l'extérieur de la maison d'habitation par Centre écologique de france 93 NEUILLY PLAISANCE chez M. CORRAL 17 Impasse de l'épine parcelle AN 42
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039 - Décisison de non-opposition DP0031032500017.pdf publié le 07/04/2025 à 16:35 (852 Ko)
Accord travaux installation de 6 panneaux photovoltaïques d'une surface de 13.27 m² surimposés sur toiture par Auvergne Eco Energie 03300 CREUZIER LE VIEUX chez M. HUET William 2 rue Thiers Parcelle AL 142
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038 - Récépissé dépôt PC0031032500003.pdf publié le 07/04/2025 à 16:21 (641 Ko)
Demande de construction d'un garage attenant à l'habitation de 82.50 m² enduit teinte claire menuiserie en bois couverture tuiles rouges. Chez M. MELET Richard 15 Chemin des Bernards parcelles AM 350 ; 346
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037 - Décision de non opposition DP0031032500011.pdf publié le 03/04/2025 à 08:55 (864 Ko)
Accord travaux création fenêtres, portes-fenêtres bois marron et porte d'entrée PVC Blanc, agrandissement de l'habitation surface plancher au sol de 19.44 m². Chez M. TAVERNIER Philippe 6 route de Lapalisse parcelle AO 237
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036 - Récépissé dépôt DP0031032500018.pdf publié le 02/04/2025 à 11:12 (617 Ko)
Demande de travaux changement porte de garage par baie vitrée 200 x 240 PVC Blanc et volet roulant PVC Blanc chez M. et Mme ROBERJOT Tanguy 28 route de Lapalisse Parcelle AD155.
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035 - Récépissé dépôt DP0031032500017.pdf publié le 01/04/2025 à 16:21 (620 Ko)
Demande d'installation de 6 panneaux photovoltaïques d'une surface de 13.27 m² surimposés sur toiture par Auvergne Eco Energie 03300 CREUZIER LE VIEUX chez M. HUET William 2 rue de Thiers parcelle AL 142
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034 - Récépissé dépôt DP0031032500016.pdf publié le 31/03/2025 à 11:33 (617 Ko)
Demande d'isolation thermique depuis l'extérieur de la maison par l'installation de panneaux de polystyrène expansé (PSE), enduit couleur Beige au 17 impasse de l'Epine Parcelle AN 42 chez M. CORRAL. Pétitionnaire Centre Ecologique de France 93360 NEUILLY PLAISANCE
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033 - Décision de non oppositon DP0031032500015.pdf publié le 27/03/2025 à 15:08 (846 Ko)
Accord travaux Réhausse auvent arrière Maison de Santé 9 Le Plessis parcelle AN 448 pétitionnaire Comcom Entr'Allier Besbre et Loire 03150 Varennes sur Allier
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032 - Décision de non opposition DP0031032500014.pdf publié le 27/03/2025 à 15:12 (841 Ko)
Accord travaux installation panneaux photovoltaïques sur toiture. M. MELET Richard 15 Chemin des Bernards parcelles AM 346 ; 350
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031 - Récépissé Dépôt AT00310325000002.pdf publié le 26/03/2025 à 15:59 (879 Ko)
Demande d'autorisation de travaux ERP réhabilitation de la Maison de Santé travaux d'intérieur avec l'aménagement d'un Bureau infirmières, des travaux acoustiques et thermiques (VR à lames orientables, doublage des cloisons, portes acoustiques, rafraîchissement, isolation des combles, etc . Parcelle AN 448 - 9 Le Plessis Pétitionnaire Comcom Entr'Allier Besbre et Loire.
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030 - Décision non-opposition DP0031032500008.pdf publié le 26/03/2025 à 15:02 (882 Ko)
Accord travaux d'isolation des murs extérieurs et pose de panneaux photovoltaïques sur toiture par INFINY ENVIRONNEMENT - 3 passage Joseph Corre - Parcelle AL 113
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029- Récépissé dépôt DP0031032500015.pdf publié le 26/03/2025 à 11:36 (621 Ko)
Demande de travaux concerne essentiellement le Auvent arrière existant en façade Nord qui sera réhaussé, pour l'accès à la salle d'urgence et médecine de garde. La surface de plancher ne sera pas modifiée. Pétitionnaire Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire 18 rue Vouroux 03150 VARENNES SUR ALLIER Parcelle AN 448 Maison de santé 9 Le Plessis
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028- Récépissé de dépôt DP0031032500014.pdf publié le 24/03/2025 à 16:52 (613 Ko)
Demande d'installation de 6 panneaux photovoltaïques disposés en 2 rangs de 3 panneaux sur toiture. M. MELET Richard 15 Chemin des Bernards Parcelles AM 350 et 346
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027 - Récépissé dépôt AT0031032500001 (1).pdf publié le 21/03/2025 à 13:30 (826 Ko)
Demande d'AT sur ERP pour l'aménagement d'un commerce dans un bâtiment existant et création d'un auvent fermé. Pétitionnaire COOPACA 7 rue du commerce 03200 TRETEAU Parcelles AN 37 ; 38 ; 297 ; 299 ; 306 ; 415 au 16 et 19 impasse de l'épine
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026 - Récépissé Dépôt PC0031032500002.pdf publié le 21/03/2025 à 13:22 (639 Ko)
Demande de Permis pour travaux sur construction existante : Aménagement d'un commerce dans un bâtiment existant et création d'un auvent fermé. Surface plancher créée 67.70 m² sur parcelles AN 297 ; 299 ; 306 ; 415 ; 37 ; 38 au 15 et 19 impasse de l'épine. Pétitionnaire COOPACA 03200 TRETEAU
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025 - Décision de non opposition DP003103250012.pdf publié le 20/03/2025 à 08:54 (871 Ko)
Accord travaux rénovation toiture avec remise à niveau chez M. Loïc POTIGNAT 4 Rue de la Guillotière parcelle AN 89.
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024 - Décision de non opposition DP0031032500010.pdf publié le 19/03/2025 à 10:47 (826 Ko)
Accord de travaux installation photovoltaïque sur toiture par SOLAIRFACILE 58270 Beaumont chez M. NARBOUX 9 Route de Lenax parcelle C 259
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023 - Récépissé dépôt DP0031032500013.pdf publié le 14/03/2025 à 14:59 (614 Ko)
Demande d'installation d'un générateur photovoltaïque par EDF Solutions Solaires 69570 DARDILLY chez M. et Mme LAURENT Michel - 22 rue de la guillotière parcelle AN 429.
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022 - Arrêté de refus DP00310324A0026.pdf publié le 14/03/2025 à 08:25 (629 Ko)
arrêté d'opposition projet construction piscine.
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021 - Décision de non-opposition DP0031032500009.pdf publié le 13/03/2025 à 16:55 (839 Ko)
Accord travaux pose toiture en aluminium laqué beige devant garage de la maison. Couverture en panneau rouge tuilé. Mme CHARRA 4 chemin du bout du monde parcelle AM 396
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020 - Récépissé dépôt DP0031032500012.pdf publié le 13/03/2025 à 16:29 (608 Ko)
Demande de réfection toiture chez M. Loïc POTIGNAT 4 Rue de la Guillotière. Parcelle AN 89.
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019 - Récépissé dépôt DP0031032500011 (1).pdf publié le 11/03/2025 à 16:07 (594 Ko)
Demande de travaux création fenêtres portes-fenêtres porte d'entrée, mur en parpaing 15 x 20 x 50 Toiture tôle ondulée. M. TAVERNIER Philippe 6 Rte de Lapalisse parcelle AO 237
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018 - Récépissé dépôt DP0031032500010.pdf publié le 11/03/2025 à 13:46 (634 Ko)
Demande de pose de 64 panneaux photovoltaïques sur toiture par SARL SOLAIRFACILE 58270 Beaumont Sardolles pour M. NARBOUX Didier 9 route de Lenax parcelle C 259.
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017 - Récépissé dépôt DP0031032500009.pdf publié le 10/03/2025 à 16:10 (600 Ko)
Demande de travaux toiture en aluminium laqué beige devant garage de la maison, posé sur plot béton 3 X 3.6 pour 10.80 d'emprise en sol. Couverture en panneau rouge tuilé, évacuation eaux pluviales par infiltration dans le sol. Mme CHARRA - 4 Chemin du bout du monde parcelle AM 396
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016 - Récépissé de dépôt DP0031032500008 publié le 07/03/2025 à 09:01 (595 Ko)
Demande d'isolation des murs extérieurs et pose de panneaux photovoltaïques sur toiture par INFINY ENVIRONNEMENT - 3 passage Joseph Corre - Parcelle AL 113
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015 - Décision de non opposition DP0031032500006 publié le 03/03/2025 à 16:56 (798 Ko)
Installation de panneaux photovoltaïques en toiture - Parcelle A 735 - 14 route de Moulins - M. Roland GREGOIRE
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014 - Récépissé dépôt DP0031032500007.pdf publié le 28/02/2025 à 14:24 (669 Ko)
Demande de travaux pose de 3 modules photovoltaïques au sol en autoconsommation soit 6 panneaux photovoltaïques de puissance 660 Wc et de dimension 2384mm x 1303mm x 33mm, disposés en 1 rang de 6 panneaux en portrait) Panneaux de marque Trina Solar anti-reflets. Couleur : Noir avec contour Mme MELET Florence 5 chemin de la borde Parcelles AR 139 ; 140 ; 145
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013 - Récépissé de dépôt DP0031032500006 publié le 25/02/2025 à 10:10 (675 Ko)
Demande de travaux pose de 7 panneaux photovoltaïques sur toiture. M. Roland GREGOIRE - 14 Route de Moulins Parcelle A 735 surface 4390 m².
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012 - Décision de non-opposition DP0031032500005.pdf publié le 18/02/2025 à 09:05 (882 Ko)
Accord travaux portant sur le changement et la réfection des menuiseries de l'habitation. Parcelles A 562 ; 563 au 9 Chemin des Malgarnis chez M. LAPENDRY Alain
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011 - Récépissé dépôt DP0031032500005.pdf publié le 12/02/2025 à 15:21 (611 Ko)
Remplacement des fenêtres côté nord et sud. Création d'une double porte à la place d'une fenêtre et peinture pour réfection volets et fenêtres Parcelle A 563 au 9 chemin les malgarnis M. Lapendry Alain
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010 - Décision de non-opposition dp0031032500004.pdf publié le 12/02/2025 à 09:41 (882 Ko)
Accord travaux installation abri de jardin, emprise au sol de 19.20 m². Parcelle AL 234 - 48 rue Gambetta - Mme Annick KAZAK.
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009 - Récépissé dépôt DP0031032500004.pdf publié le 06/02/2025 à 16:41 (613 Ko)
Demande de travaux construction d'un abri de jardin de 19.2 m² en composite couleur gris avec parements blancs à usage de stockage. Parcelle AL 234 - 48 Rue Gambetta chez Mme KAZAK Annie.
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008 - Récépissé dépôt DP 0031032500003.pdf publié le 05/02/2025 à 11:18 (609 Ko)
Récépissé dépôt DP par ENEDIS SA - DR AUVERGNE 03100 Montluçon Implantation de poste pour raccordement producteur. Travaux d'affouillements profondeur 0.70 m / Surface créée 5.60 m² / Parcelle C 96 "Les Thivelets"
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007 - Arrêté PC 003103250001.pdf publié le 29/01/2025 à 11:02 (948 Ko)
Permis accordé portant sur démolition du garage et d'une partie de l'habitation existante, construction d'une extension à l'habitation. Surface plancher démolie 60.18 m² - surface de plancher créée 98.55 m² 12 Chemin des Bernards parcelle AM 95 ; 301 ; 303 ; 305 M. CHABROUX Alexandre
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006 - Décision de non-opposition DP0031032500002.pdf publié le 28/01/2025 à 16:32 (978 Ko)
Accord travaux d'installation panneaux photovoltaïques en surimposition de toiture pour production d'énergie renouvable par ARKEOS SASU 03410 DOMERAT. 18 Chemin des Padeliers parcelle B564
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005 - Décision de non-opposition DP0031032500001.pdf publié le 27/01/2025 à 11:45 (927 Ko)
Décision de non-opposition construction d'une piscine de 21 m² avec une plage autour piscine de 34 m² au 4 rue du Stade parcelle AM382 M. RAVAT Stéphane demeurant au 2 Chemin de Beauregard
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004- Récépisse dépôt PC0031032500001.pdf publié le 24/01/2025 à 17:03 (640 Ko)
Récépissé permis de construire nouvelle construction et travaux sur construction existante à usage d'habitation. Démolition d'un garage et d'une partie de l'habitation existante. Surface créée 98.55 m² / Surface supprimée 60.18 m² / Surface supprimée par changement de destination 24.12 m². M. CHABROUX Alexandre demeurant au 14 Chemin des Bernards 03130 LE DONJON PARCELLE AM 95 - 12 Chemin des Bernards
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003- Récépissé dépôt DP0031032500002.pdf publié le 23/01/2025 à 15:20 (617 Ko)
Installation de photovoltaïque en vue de production d'énergie renouvelable par ARKEOS SASU -03410 DOMERAT Parcelle B 564 /18 Chemin des Padeliers 03130 LE DONJON
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002 - Arrêté autorisation AT00310324A0006 publié le 22/01/2025 à 14:31 (650 Ko)
Autorisation travaux sur ERP accordée. Mme COLLIN Coralie demeurant 26 Rte de Montaiguët 03130 LENAX Magasin de fleurs COCO Fleurs 6 rue du Dr Berthéol 03130 LE DONJON Parcelle AN 177
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001- Récépissé dépot DP0031032500001.pdf publié le 17/01/2025 à 15:59 (391 Ko)
Déclaration de travaux Construction piscine 7 x 3 m profondeur 1.50 m Superficie du bassin créé 21 m² - plage autour piscine de 34 m². Parcelle AM 382 4 Rue du stade 03130 LE DONJON
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099 - Récépissé de dépôt PC0031032500005.pdf publié le 04/12/2025 à 15:43 (150 Ko)
- 04.Arrêtés de police
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018 - 2025/096 Arrêté circulation.pdf publié le 04/12/2025 à 16:43 (429 Ko)
Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement Avenue Honoré Préveraud Travaux réfection mur Gendarmerie.
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017 - 2025/080 Arrêté Calèche.pdf publié le 25/11/2025 à 13:08 (468 Ko)
Arrêté circulation et stationnement pour balade calèche les 13 et 14 décembre 2025.
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016 - 2025/073 Arrêté stationnement interdit.pdf publié le 02/10/2025 à 14:14 (428 Ko)
Arrêté interdiction de stationner au 15 Impasse de l'Epine VC 103.
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015- 2025/071 Arrêté de délimitation.pdf publié le 01/10/2025 à 10:08 (3.09 Mo)
Arrêté de délimitation de la propriété des personnes publiques N°45073 suite division parcellaire
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014 - 2025/069 Arrêté installation abri chevaux.pdf publié le 17/09/2025 à 14:48 (875 Ko)
Arrêté portant autorisation installation abri déplaçable pour chevaux en zone A chez M. PRONCHERY Denis route de Moulins parcelle A 1137
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013 - 2025/067 ARRETE FETE.pdf publié le 15/09/2025 à 11:57 (396 Ko)
Arrêté de stationnement Place de la République/Mercier/ Rue du 8 mai - Fête patronale
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012 -2025/058 Arrêté permission chien.pdf publié le 18/07/2025 à 14:51 (453 Ko)
Arrêté portant délivrance d'un permis de détention d'un chien catégorisé.
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011 - Arrêté circulation.pdf publié le 10/07/2025 à 11:12 (284 Ko)
Arrêté circulation interdite Parc Le Plessis pour le feu d'artifice du 14 juillet
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010 - 2025/041Arrêté stationnement.pdf publié le 12/05/2025 à 10:33 (321 Ko)
Stationnement interdit lundi 12 mai place de la république.
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009 - 2025/0036 Prolongation Arrêté Parc Le Plessis.pdf publié le 11/04/2025 à 16:16 (438 Ko)
Prolongation de l'arrêté de circulation Parc Le Plessis jusqu'au 19 avril 2025.
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008 - 2025/035 Arrêté circulation Parc Le Plessis.pdf publié le 09/04/2025 à 08:55 (403 Ko)
Arrêté circulation interdite Parc Le Plessis, abattage d'arbres
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007- 2025/028 Arrêté ouverture Micro crèche.pdf publié le 13/03/2025 à 13:32 (494 Ko)
Arrêté autorisant l'ouverture de la micro crèche Ets recevant du public
- 006- 2025/018 Arrêté Stade municipal.pdf publié le 06/02/2025 à 14:58 (342 Ko)
- 005 - 2025/012 Arrêté accès au stade publié le 28/01/2025 à 10:12 (324 Ko)
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004 - 2025/009 Arrêté Chemin des Pinguelles.pdf publié le 20/01/2025 à 11:58 (286 Ko)
Chemin barré travaux de voirie
- 003 - 2025/006 ARRETE DE LA BORDE.pdf publié le 13/01/2025 à 17:00 (274 Ko)
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002 -2025/005 ARRETE STADE.pdf publié le 13/01/2025 à 09:58 (323 Ko)
Arrêté interdiction d'accès au stade pour cause d'intempéries
- 001-2025/002 Arrêté pigeons publié le 07/01/2025 à 16:04 (353 Ko)
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018 - 2025/096 Arrêté circulation.pdf publié le 04/12/2025 à 16:43 (429 Ko)
- 03.Procès Verbaux
- 4-Procès verbal du 27 juin 2025 publié le 18/08/2025 à 14:51 (4.98 Mo)
- 3-Procès verbal du 10 avril 2025 publié le 02/07/2025 à 10:56 (3.53 Mo)
- 2-Procès verbal du 13 mars 2025 publié le 15/04/2025 à 16:12 (5.84 Mo)
- 1-Procès verbal du 04 février 2025 publié le 20/03/2025 à 14:13 (4.99 Mo)
- 02.Délibérations du Conseil Municipal
- 5-Délibérations du 07 août 2025 publié le 18/08/2025 à 15:49 (2.76 Mo)
- 4-Délibérations du 27 juin 2025 publié le 03/07/2025 à 15:30 (8.42 Mo)
- 3-Délibérations du 10 avril 2025 publié le 16/04/2025 à 11:00 (5.13 Mo)
- 2-Délibérations du 13 mars 2025 publié le 24/03/2025 à 10:15 (9.46 Mo)
- 1-Délibérations du 04 février 2025 publié le 06/02/2025 à 10:45 (6.52 Mo)
- 01.Liste des délibérations
- 5-Liste des délibérations du 07 août 2025 publié le 18/08/2025 à 14:41 (544 Ko)
- 4-Liste des délibérations du 27 juin 2025 publié le 03/07/2025 à 15:10 (729 Ko)
- 3-Liste des délibérations du 10 avril 2025.pdf publié le 15/04/2025 à 11:37 (298 Ko)
- 2-Liste des délibérations du 13 mars 2025.pdf publié le 18/03/2025 à 15:51 (306 Ko)
- 1-Liste des délibérations du 04 février 2025.pdf publié le 06/02/2025 à 14:04 (296 Ko)
- 05.Documents d'urbanisme
- 2024
- 05.Documents d'urbanisme
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101 - Récépissé dépôt AT00310324A007.pdf publié le 24/12/2024 à 16:10 (896 Ko)
Récépissé Autorisation travaux sur ERP Ouverture d'une restauration rapide à emporter AZROU KEB représentée par M. FETTAH Hassan Parcelle AO 155 - 3 l'Oyasse 03130 LE DONJON
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100 - Décision de non-opposition DP00310324A0027.pdf publié le 19/12/2024 à 10:18 (739 Ko)
Accord travaux rafraîchissement des peintures façades et volets Parcelle AL 103 sise 3 rue Gambetta M. JACQUOT Yves
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099 - Arrêté d'accord AT00310324A0005.pdf publié le 09/12/2024 à 14:50 (644 Ko)
Autorisation d'accord travaux Micro-Crèche Comcom Entr'Allier Besbre et Loire Varennes sur Allier suite DP00310324A0020 Parcelle AN449 Micro Crèche Le Plessis
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098- cerfa dépôt AT00310324A0006.pdf publié le 05/12/2024 à 16:03 (889 Ko)
Autorisation de travaux sur ERP - 6 Rue du Dr Berthéol - Magasin de fleurs Mme COLLIN Coralie 29 Rte de Montaiguët 03130 LENAX Parcelle AN 177
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097- Récépissé Dépôt DP00310324A0027.pdf publié le 05/12/2024 à 09:54 (789 Ko)
Rafraîchissement façades 3 Rue Gambetta Parcelle AL 103 - 60 M² M. JACQUOT Yves
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096 - Récépissé dépôt DP00310324A0026.pdf publié le 03/12/2024 à 09:45 (406 Ko)
Construction d'une piscine de 8 x 4 m profondeur 1.40 m superficie du bassin créé 32m² M. BERLAND Bernard 7 Les Plantais parcelle AO 244
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095- Décision de non-opposition DP00310324A25.pdf publié le 22/11/2024 à 09:14 (771 Ko)
Accord sans réserves pose fenêtres de toit et agrandissement d'une fenêtre. M. HAMM Nicolas 9 route de Lapalisse Parcelle AR 113
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094- Décision de non-opposition DP00340324A0024.pdf publié le 22/11/2024 à 09:08 (768 Ko)
Accord sans réserves de pose panneaux photovoltaïques sur toiture par Desmercières Electricité Générale Toulon/Allier chez M. NAFFETAS Bernard 40 rue Gambetta parcelle AL 486.
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093 - Récépissé dépôt DP00310324A0025.pdf publié le 19/11/2024 à 14:57 (726 Ko)
Pose de fenêtres de toit et agrandissement fenêtre. M. HAMM Nicolas - 9 route de Lapalisse Parcelle AR 113
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092 - Décision de non-opposition DP00310324A0023.pdf publié le 19/11/2024 à 14:33 (784 Ko)
Accord sans réserves pose de volets roulants en remplacement de volets en bois. M. Gilles SEGAUD 11 Chemins des Malgarnis Parcelle A 995
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091 - Récépissé dépôt DP00310324A24.pdf publié le 14/11/2024 à 11:56 (663 Ko)
Pose de panneaux photovoltaïques en surimposition toiture par la SARL DESMERCIERES Electricité Générale 03400 TOULON SUR ALLIER Chez M. NAFFETAS Bernard - 40 rue Gambetta parcelle AL 486
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090 - Cerfa dépôt DP00310324A0023.pdf publié le 08/11/2024 à 15:34 (786 Ko)
Pose de volets roulants en remplacement des volets bois sur 5 fenêtres couleur anthracite/gris matière aluminium -11 Chemin des Malgarnis parcelle A995 M. Gilles SEGAUD
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089 - Décision de non-opposition DP00310324A0022.pdf publié le 06/11/2024 à 16:27 (792 Ko)
Accord pose de deux panneaux photovoltaïques sur toiture. 1 Chemin de la Borde AR 138 M. CECCONI Gilles
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088 - Récépissé dépôt DP00310324A0022.pdf publié le 05/11/2024 à 16:29 (773 Ko)
Pose de 2 panneaux photovoltaïques sur toiture 1 Chemin de la Borde ld Melleret Parcelle AR238 M. CECCONI Gilles
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087 - Récépissé dépôt AT00310324A0005 publié le 31/10/2024 à 10:36 (680 Ko)
Micro crèche- Le Plessis - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire
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086 - Accord transfert PC00310324A0010T01 publié le 29/10/2024 à 15:27 (861 Ko)
Accord transfert PC00310324A0010T01 pour changement de dénomination DEVEAULX INVESTISSEMENTS SAS
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085- Récépissé dépôt transfert PC00310324A0010T01.pdf publié le 24/10/2024 à 15:01 (539 Ko)
Transfert PC00310324A0010T01 pour changement de dénomination DEVEAULX INVESTISSEMENTS SAS.
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084 - Accord certificat d'urbanisme Opérationnel 00310324A0030.pdf publié le 16/10/2024 à 11:26 (1.19 Mo)
accord CUb avec réserves pour la réalisation d'un projet de garage. M. MELET Richard - 15 chemin des Bernards parcelle AM 350
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083- Arrêté transfert PC00310324A11T01.pdf publié le 11/10/2024 à 16:37 (807 Ko)
Annule et remplace l'arrêté de transfert PC00310324A11T01 publié le 09/10/2024 n°81
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082 - Décision de non-opposition DP00310324A0021.pdf publié le 11/10/2024 à 16:13 (808 Ko)
Accord travaux changement portes + 3 fenêtres en PVC Blanc + réfection de la peinture des volets. Mme BERNARD Valérie et M. JALLET Didier 2 impasse du Grenier à Sel Parcelles AN 269/421
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081 - Accord de transfert PC00310324A0011T01.pdf publié le 09/10/2024 à 16:10 (806 Ko)
Arrêté de transfert Permis de construire accordé dénomination PIGROU par M. RAVAT Stéphane.
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080 - Cerfa dépôt DP00310324A0021.pdf publié le 09/10/2024 à 15:32 (749 Ko)
Déclaration de travaux changement porte d'entrée et 3 fenêtres en pvc Blanc, peinture sur les volets. Mme BERNARD Valérie et M. JALLET Didier 2 Impasse du Grenier à Sel parcelles AN 421 et 269.
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079 - Cerfa récépissé transfert PC00310324A0011T01.pdf publié le 09/10/2024 à 09:46 (581 Ko)
Transfert total PC00310324A0011 pour changement de dénomination PIGROU SCI M. RAVAT Stéphane
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078 - Arrêté d'accord modificatif de non-opposition 00310324A0011M01.pdf publié le 08/10/2024 à 10:52 (811 Ko)
Accord modification de l'implantation du bâtiment projeté Taxi-ambulance RAVAT. 30 Rue Gantheret M. RAVAT
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077 - Récépissé de dépôt PC00310324A0011M01.pdf publié le 02/10/2024 à 16:18 (846 Ko)
Modification de l'orientation de l'implantation du bâtiment en le tournant de 90°, en gardant les mêmes distances avec la limite parcellaire. Mise à jour nouvelle adresse postale concernée par le projet. Dénomination de la société du demandeur changée. SCI PIGROU parcelle A 951 30 Rue Gantheret
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076 - Décision de non-opposition DP00310324A0020.pdf publié le 02/10/2024 à 14:45 (849 Ko)
Décision de non-opposition modification de l'emplacement de place PMR - Création du jardin d'enfant clôturé micro-crèche. Comcom entr'allier Besbre et Loire Varennes sur Allier. Parcelles AN 32 et 450 Le Plessis
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075 - Récépissé dépôt DP00310324A0020.pdf publié le 01/10/2024 à 16:55 (355 Ko)
Modification d'implantation de la place PMR avec cheminement PMR conforme jusqu'à l'entrée de l'établissement. Création d'un jardin pour enfants clôturé et accessible par un portillon. Les surfaces de plancher sont inchagées. Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire. Parcelles AN 449 ET 450 Parc Le Plessis
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074- Récépissé dépôt CUb00310324A0030.pdf publié le 30/09/2024 à 15:13 (368 Ko)
demande certificat d'urbanisme opérationnel pour projet construction garage de 60 m² 15 chemin des Bernards M. MELET Richard parcelle AM 350
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073 - Décision de non-opposition DP003103240019.pdf publié le 30/09/2024 à 10:51 (799 Ko)
Création d'un garage accolé à la construction existante de 18m² . 24 Chemin des vignes AK 422. M. DUVAL Florian
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072 - Récépissé dépôt DP00310324A0019.pdf publié le 27/09/2024 à 10:40 (359 Ko)
Création d'un garage de 18 m² accolé à la construction existante Parcelle AK 422 de 565m² - M. DUVAL Florian 24 rue des vignes
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071 - Accord avec réserves PC00310324A0011.pdf publié le 24/09/2024 à 15:50 (1.17 Mo)
permis accordé avec réserves construction de bureaux et garage voiture pour des taxis ambulances de 344 m² - 30 Rue Gambetta parcelle A951.
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070 - Accord CUB00310324A0025.pdf publié le 17/09/2024 à 16:57 (1.31 Mo)
Accord avec réserves pour projet construction maison individuelle
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069- Récépissé de dépôt PC00310324A0012.pdf publié le 12/09/2024 à 16:26 (842 Ko)
Extension enceinte du poste électrique par déplacement de clôture, Création d'une réactance et d'un jeu de barres. SA Réseau Transport Electricité LYON 7ème. Parcelle A961 Les Malgarnis - Enedis
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068- Décision non-opposition DP00310324A0018 PART ENER.pdf publié le 04/09/2024 à 11:11 (822 Ko)
Pose de 14 panneaux photovoltaïques sur toiture maison surface 40m² destinés à l'autoconsommation sur toiture maison réalisés par PART ENER pour M. DUFOURD Jacques La tour de la boutresse Parcelle AD0007
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067- Accord ERP AT00310324A0004.pdf publié le 04/09/2024 à 10:33 (667 Ko)
Autorisation de travaux sur ERP Création d'un magasin de motoculture. SASU Deveaulx Lieu-dit Melleret Parcelles AO 69 ; AP 050 ; 072 ; 73 ; 097
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066- Accord PC00310324A0010.pdf publié le 04/09/2024 à 10:19 (1.24 Mo)
permis de construire avec réserves création d'un bâtiment pour la vente et la réparation de matériel de motoculture. SASU Deveaulx - Parcelles AO069-AP050 ; 072 ; 073 ; AP 97 Lieu dit MELLERET 03130 LE DONJON
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065- ACCORD AT00310324A0003.pdf publié le 04/09/2024 à 08:49 (669 Ko)
Accord autorisation de travaux sur ERP Accueil Périscolaire.
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064-Récépissé dépôt DP00310324A0018.pdf publié le 03/09/2024 à 11:51 (812 Ko)
Pose de 14 panneaux photovoltaïques noirs surface 40 m² destinés à l'autoconsommation sur toiture maison réalisés par PART ENER 03340 NEUILLY LE REAL - La tour de la Boutresse parcelle AD0007 chez M. DUFOURD Jacques.
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063-Non opposition DP00310324A0017.pdf publié le 23/08/2024 à 08:55 (819 Ko)
Pose de panneaux photovoltaïques sur toiture - LME - GUY PERUS - 4 Les Moulois - Parcelle AH43
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062-Récépissé dépôt DP00310324A0017.pdf publié le 22/08/2024 à 11:20 (780 Ko)
Pose de panneaux photovoltaïques sur toiture - SASU LME - GUY PERUS - 4 Les Moulois - parcelle AH 43
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061-Accord PC00310321A0004M01.pdf publié le 21/08/2024 à 14:09 (1011 Ko)
Modification de la toiture - SCI HH Me HEMERY - impasse Teraanga - parcelle AL563 -
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060-Accord avec réserves PC00310324A0009.pdf publié le 19/08/2024 à 14:58 (1.18 Mo)
Extension au bâtiment de l'école qui servira d'accueil périscolaire - 1 impasse Pierre Bérégovoy - AL475 - Commune LE DONJON
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059-Récépissé dépôt CU00310324A0025.pdf publié le 12/08/2024 à 11:00 (380 Ko)
Demande certificat d'urbanisme opérationnel pour un projet de maison individuelle - 11 rue Robert Gantheret - parcelle AM100 - BENHASSIME Boufeldja
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058-Non opposition DP00310324A0016.pdf publié le 12/08/2024 à 11:27 (794 Ko)
Accord travaux construction d'une serre - 17 rue Victor Hugo - parcelle AL22, 23, 24 - M.PEETERS Pierre
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057-Récépissé dépôt DP00310324A0016.pdf publié le 09/08/2024 à 11:31 (789 Ko)
Construction d'une serre de 7.92m² (moellons et verrière) toit vitré, adossée au mur de la maison M. PEETERS 17 Rue Victor Hugo Parcelle AL 24
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056-Récépissé dépôt PC00310324A0011.pdf publié le 01/08/2024 à 08:31 (806 Ko)
Construction de bureaux et garage voiture pour des taxis ambulances Surface créée 113m². SARL Taxi Ambulances RAVAT représentée par M. RAVAT Stéphane Parcelle A 951 - 30 Rue Gantheret
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055-Non opposition DP00310324A0015.pdf publié le 31/07/2024 à 08:44 (794 Ko)
Accord travaux création fenêtre de toit 1 rue Gambetta Parcelle AL104 M. et Mme ASTROLOGI Rénato
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054-Non opposition DP00310324A0014.pdf publié le 30/07/2024 à 09:35 (891 Ko)
Accord des travaux isolation extérieure, démolition et reconstruction garage, changement d'une porte de garage. Parcelles AM 6,7,8,910 et 193 chez Mme COULON Suzel - 32 rue Emile GUILLAUMIN
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053-Récépissé dépôt DP00310324A0015.pdf publié le 26/07/2024 à 11:17 (769 Ko)
Création d'une fenêtre toit dimension 98x78 en bois. 1 rue Gambetta Parcelle AL104 M. ASTROLOGI et Mme PIOLA
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052-Récépissé dépôt ERP AT00310324A0004 .pdf publié le 25/07/2024 à 10:38 (846 Ko)
AT 00310324A0004 /ERP Construction d'un bâtiment pour la vente et la réparation de matériel de motoculture de 586 m² , SASU DEVEAULX Investissements, Architecte SAS ARCHITRAVE. Parcelle AP 50 ; 72 ; 73 97 et AO 69 MELLERET
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051-Récépissé dépôt PC00310324A0010.pdf publié le 24/07/2024 à 13:47 (358 Ko)
Construction d'un bâtiment industriel pour la vente et réparation de matériel de motoculture 586 m² surface créée petitionnaire Deveaulx Investissement SASU, architecte SAS ARCHITRAVE 03470 MONETAY SUR LOIRE. Melleret parcelles AP 50 ; 72 ; 72 ; 97 AO 69
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050-Récépissé dépôt DP00310324A0014.pdf publié le 24/07/2024 à 13:40 (727 Ko)
Démolition garage et reconstruction garage 18.5m² Isolation par l'extérieur de l'habitation principale et changement d'une porte de garage. 32 Rue Emile Guillaumin parcelles AM 6, 7, 8, 9, 10 et 193 Mme COULON Suzel
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049-Récépissé dépôt PC modif 00310321A0002.pdf publié le 16/07/2024 à 13:44 (907 Ko)
Modification toiture au préalable annoncé en tant que toit terrasse aujourd'hui en tant que toiture à 2 pentes en gardant les panneaux solaires et un habillage en tuile HP10. PC00310321A0004 M01- Par SARL La fabrique d'architecture 03000 MOULINS Pour SCI HH Me HEMERY Impasse Teraanga 03130 LE DONJON Parcelle AL 563.
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048- Non opposition DP00310324A0013.pdf publié le 09/07/2024 à 15:46 (888 Ko)
Travaux isolation thermique extérieure et installation d'un groupe extérieur pour chauffage PAC accordés. DP00310324A0013 ENERGY-GO (Caluire et Cuire -69) pour DUBUISSON Camille Les Maréchaux parcelle C205.
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047-Récépissé dépôt DP00310324A0013.pdf publié le 08/07/2024 à 13:31 (421 Ko)
Isolation thermique par l'extérieur et installation d'un groupe extérieur en vue d'un équipement en pompe à chaleur, chauffage par ENERGY-GO (69 CALUIRE ET CUIRE) pour Mme DUBUISSON Camille Les Maréchaux parcelle C205.
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046-Récépissé dépôt PC00310324A0009.pdf publié le 04/07/2024 à 16:45 (892 Ko)
Extension au bâtiment de l'école existant qui servira d'accueil périscolaire de 67.79 M². 1 Impasse Pierre Bérégovoy 03130 LE DONJON Parcelle AL 475 - Commune de Le Donjon Maitre d'oeuvre Architectures ROUYER Olivier 03200 VAUMAS
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045-Non opposition DP00310324A0012.pdf publié le 02/07/2024 à 09:55 (878 Ko)
Travaux création véranda de 3.75 m² accordés Mme JOLLY Michelle 2 Route de Neuilly parcelle AX 50
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044-Récépissé dépôt DP00310324A0012 publié le 01/07/2024 à 13:43 (789 Ko)
Création d'une véranda de 3.75 m² en alu et verre parcelle AX50 Mme JOLLY Michelle 2 route de Neuilly
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043-Accord AT00310324A0002.pdf publié le 25/06/2024 à 16:09 (774 Ko)
Autorisation de travaux Foyer Beauregard le FAM
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042-Non opposition DP 00310324A0011.pdf publié le 02/07/2024 à 10:58 (906 Ko)
Installation de 2 générateurs photovoltaïques sur mât - Mme DE COMBREDET Hélène - 24 rue de la Guillotière - parcelle n° B583
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041-Récépissé dépôt DP00310324A0011.pdf publié le 11/06/2024 à 16:34 (791 Ko)
Installation de 2 générateurs photovoltaïques bi-axes sur mat en autoconsommation Par Lomioo - CESSON (35) Chez Mme DE COMBREDET Hélène 24 rue de la Guillotière Parcelle cadastrée B 583
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040-Accord CUb00310324A0014.pdf publié le 11/06/2024 à 16:35 (1.2 Mo)
Certificat d'urbanisme opérationnel pour construction maison individuelle. Chemin des Vignes parcelle AK488 - Superficie 1998 m² M. RAULT Nicolas et Mme BRANLARD Prescilla
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039-Accord PC00310324A0008.pdf publié le 11/06/2024 à 16:37 (965 Ko)
Permis de construire réhabilitation d'une ancienne champignonnière en locaux de stockage. Les Malgarnis parcelle A1009 M.et Mme DE MACEDO Christian 03510 CHASSENARD.
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038-Non opposition DP00310324A0010.pdf publié le 11/06/2024 à 16:37 (880 Ko)
Accord installation générateur photovoltaïque sur toiture Par EDF ENR DARDILLY (69) 42 Rue Victor Hugo parcelle AM297 M. et Mme SOLAY
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037-Récépissé dépôt DP00310324A0010.pdf publié le 11/06/2024 à 16:38 (368 Ko)
Installation d'un générateur photovoltaïque sur toiture superficie des panneaux 23 m² Par EDF ENR - 69 DARDILLY pour M. et Mme SOLAY 42 rue Victor Hugo Parcelle AM 297
- 036-Accord AT00310324A0001 - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire - Le Plessis - autorisation de travaux sur ERP micro-crèche.pdf publié le 16/08/2024 à 13:48 (725 Ko)
- 035-Récépissé dépôt DP00310324A0009 - NAFFETAS Danièle - 36 rue Emile Guillaumin - AM 222 - 445m2 - abri de jardin métallique 10-20m2.pdf publié le 16/08/2024 à 13:48 (818 Ko)
- 034-Récépissé dépôt CU00310324A0014 - RAULT Nicolas et BRANLARD Prescilla - Chemin des Vignes - AK488 - 1998m2.pdf publié le 16/08/2024 à 13:48 (375 Ko)
- 033-Non opposition DP00310324A0008 - PART ENER - chez M- et Mme PICARD - 11 route de Monétay - A633 - pose de 8 panneaux photovoltaïques sur la toiture d'un abri.pdf publié le 16/08/2024 à 13:48 (868 Ko)
- 032-Récépissé dépôt DP00310324A0008 - PART ENER - chez M- et Mme PICARD - 11 route de Monétay - A633 - pose de 8 panneaux photovoltaïques sur la toiture d'un abri.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05 (869 Ko)
- 031- Non opposition DP00310324A0007 - MERKEL Gersende - Le Gros Bois - AK471 - Pose de 3 vélux.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05 (859 Ko)
- 030-Accord avec réserves PC00310324A0007 - RAVAT Stéphane - Rue du Stade - AM382 - maison individuelle.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05 (1009 Ko)
- 029-Récépissé dépôt PC00310324A0008 - DE MACEDO Chantal - Les Malgarnis - A1009 - réhabiliation d'une ancienne champignonnière en locaux de stockage.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05 (949 Ko)
- 028-Récépissé dépôt DP00310324A0007 - MERKEL Gersende - Lieu-dit Le Gros Bois - AK471 - pose de 3 vélux.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05 (778 Ko)
- 027-Récépissé dépôt CUb00310324A0010 - LAPANDRY Consorts- 31 rue Gambetta - AL256.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05 (375 Ko)
- 026-Accord PC00310324A0005 rectificatif - GAEC LES THIVELETS - SULPY Gilles - Les Thivelets.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58 (880 Ko)
- 025-Récépissé dépôt AT00310324A0002 - ALLIER HABITAT.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58 (881 Ko)
- 024-Non opposition DP00310324A0004 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58 (865 Ko)
- 023-Récépissé dépôt AT00310324A0001 - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58 (896 Ko)
- 022- Non opposition DP00310324A0006 - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire - Le Plessis.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58 (837 Ko)
- 021-Accord PC00310324A0006 - FONGARNAND Jean-François - l'Epine.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58 (782 Ko)
- 020-Accord PC00310324A0005 - GAEC LES THIVELETS - SULPY Gilles - Les Thivelets.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36 (856 Ko)
- 019-Récépissé dépôt PC00310324A0007 - RAVAT Stéphane.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36 (383 Ko)
- 018-Récépissé dépôt DP00310324A0006 - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36 (410 Ko)
- 017-Récépissé dépôt DP00310324A0005 - GROUPE OPNR - EGP Façade et climat.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36 (830 Ko)
- 016-Récépissé dépôt DP00310324A0004 - GENAUD Françoise.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36 (758 Ko)
- 015-Récépissé dépôt PC00310324A0006 - M.SAVRE.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21 (951 Ko)
- 014-Non opposition DP00310324A0003 - BOURACHOT Véronique - 6 rue de l'Hôtel de Ville.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21 (885 Ko)
- 013-Récépissé dépôt PC00310324A0005 - GAEC LES THIVELETS - SULPY Gilles.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21 (940 Ko)
- 012-Récépissé dépôt DP00310324A0003 - BOURACHOT Véronique.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21 (835 Ko)
- 011-Accord CUb00310324A0002 - LE DONJON MOTOCULTURE - MELLERET.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21 (1.38 Mo)
- 010-Accord PC00310324A0003 - THEVENIN Patrick - 3 Chemin des Padeliers.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57 (880 Ko)
- 009-Récépissé dépôt PC00310324A0004 - FONGARNAND Jean-François.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57 (822 Ko)
- 008-Non opposition DP00310324A0002 - THEVENIN Sylvie - 20 route de Lapalisse.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57 (902 Ko)
- 007-Récépissé dépôt PC00310324A0003 - THEVENIN Patrick.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57 (836 Ko)
- 006-Récépissé dépôt DP00310324A0002 - THEVENIN Sylvie.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57 (781 Ko)
- 005-Non opposition DP00310324A0001 - FONGARNAND Jean-François - 35 rue de l'Epine.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57 (887 Ko)
- 004-Récépissé dépôt DP00310324A0001 - FONGARNAND Jean-François.pdf publié le 14/08/2024 à 14:43 (752 Ko)
- 003-Récépissé dépôt PC00310324A0002 - SA ENEDIS.pdf publié le 14/08/2024 à 14:43 (886 Ko)
- 002-Récépissé dépôt PC00310324A0001 - M- DE MACEDO.pdf publié le 14/08/2024 à 14:43 (900 Ko)
- 001-Récépissé dépôt CUb00310324A0002 - LE DONJON MOTOCULTURE.pdf publié le 14/08/2024 à 14:43 (446 Ko)
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101 - Récépissé dépôt AT00310324A007.pdf publié le 24/12/2024 à 16:10 (896 Ko)
- 04.Arrêtés de police
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021- ARRETE 2024/122.pdf publié le 24/12/2024 à 11:21 (458 Ko)
Arrêté permanent portant modification de la circulation par la mise en place d'un panneau stop rue Général de Gaulle
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020- Arrêté 2024-101Destruction pigeons.pdf publié le 14/11/2024 à 15:25 (349 Ko)
Arrêté portant destruction de pigeons pour l'année 2025.
- 019- Arrêté 2024-098 déploiement de la fibre - aiguillage de fourreaux et relevé de réseau télécom publié le 28/10/2024 à 15:20 (415 Ko)
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018- Arrêté modificatif éclairage 2024-096.pdf publié le 17/10/2024 à 08:28 (572 Ko)
Modification éclairage public rue Jean Jaurès
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017- Arrêté 2024-079 Fête patronale.pdf publié le 04/09/2024 à 11:55 (339 Ko)
Stationnement interdit place de la république, Rue du 8 Mai, Place Jean-Marie Mercier.
- 016-Arrêté 2024-074 cimetière reprise de concessions en état d'abandon.pdf publié le 29/07/2024 à 14:01 (1.04 Mo)
- 015-Arrêté 2024-063 prolongation route barrée CONTRESOL.pdf publié le 04/07/2024 à 16:42 (378 Ko)
- 014-Arrêté 2024-062 prolongation route barrée LA FORET.pdf publié le 04/07/2024 à 16:41 (392 Ko)
- 013-Arrêté 2024-061 prolongation route barrée chemin des Padeliers.pdf publié le 04/07/2024 à 16:39 (389 Ko)
- 012-Arrêté 2024-059 organisation feux d'artifice du 13 juillet.pdf publié le 02/07/2024 à 15:37 (319 Ko)
- 011-Arrêté 2024-057 autorisation spectacle démonstration de voitures publié le 20/06/2024 à 10:36 (510 Ko)
- 010-Arrêté 2024-056 chemin contresol barré.pdf publié le 20/06/2024 à 10:32 (392 Ko)
- 009-Arrêté 2024-055 route barrée Chemins de la Croix Rouge et de la Forêt du 17 juin au 05 juillet 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:12 (323 Ko)
- 008-Arrêté 2024-054 route barrée chemin des Padeliers du 17 juin au 05 juillet 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:26 (330 Ko)
- 007-Arrêté 2024-051 instauration d'une zone piétonne rue Mirabeau.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11 (518 Ko)
- 006-Arrêté 2024-050 organisation de la fête de la musique le 21 juin 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11 (433 Ko)
- 005-Arrêté 2024-033 implantation de 17 appuis Télécom Orange chemin de la Forêt du 03 juin au 03 août 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11 (371 Ko)
- 004-Arrêté 2024-020 destruction des pigeons pour 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:14 (351 Ko)
- 003-Arrêté 2024-015 terrassement et curage de fossés chemin de Contresol à partir du 8 mars 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11 (348 Ko)
- 002-Arrêté 2024-013 pêche interdite au Plan d'eau rue de l'Epine du 7 au 8 mars 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11 (295 Ko)
- 001-Arrêté 2024-009 circulation interdite Chemins de la Borde, des Bruyères, des Planfois du 19 février au 22 mars 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11 (352 Ko)
-
021- ARRETE 2024/122.pdf publié le 24/12/2024 à 11:21 (458 Ko)
- 03.Procès Verbaux
- 8-Procès-verbal du 17 décembre 2024 publié le 06/02/2025 à 10:06 (4.55 Mo)
- 7-Procès-verbal du 17 octobre 2024 publié le 06/02/2025 à 16:11 (2.62 Mo)
- 6-Procès-verbal du 11 juillet 2024.pdf publié le 19/11/2024 à 14:27 (6.3 Mo)
- 5-Procès verbal du 23 mai 2024.pdf publié le 22/07/2024 à 08:49 (9.09 Mo)
- 4-Procès verbal du 10 avril 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:59 (2.48 Mo)
- 3-Procès verbal du 21 mars 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 15:22 (4.8 Mo)
- 2-Procès verbal du 29 février 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:59 (12.08 Mo)
- 1-Procès verbal du 25 janvier 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:59 (2.73 Mo)
- 02.Délibérations du Conseil Municipal
- 8-Délibérations du 17 décembre 2024.pdf publié le 19/12/2024 à 15:12 (5.93 Mo)
- 7-Délibérations du 17 octobre 2024.pdf publié le 19/12/2024 à 15:09 (2.45 Mo)
- 6-Délibérations du 11 juillet 2024.pdf publié le 17/07/2024 à 15:38 (9.38 Mo)
- 5-Délibérations du 23 mai 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 13:43 (9.61 Mo)
- 4-Délibérations du 10 avril 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:53 (4.25 Mo)
- 3-Délibérations du 21 mars 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 14:46 (5.66 Mo)
- 2-Délibérations du 29 février 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 14:59 (17.85 Mo)
- 1-Délibérations du 25 janvier 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:52 (2.18 Mo)
- 01.Liste des délibérations
- 8-Liste des délibérations du 17 décembre 2024.pdf publié le 18/12/2024 à 16:42 (292 Ko)
- 7-Liste des délibérations du 17 octobre 2024.pdf publié le 18/12/2024 à 16:43 (285 Ko)
- 6-Liste des délibérations du 11 juillet 2024.pdf publié le 17/07/2024 à 09:45 (292 Ko)
- 5-Liste des délibérations du 23 mai 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:37 (295 Ko)
- 4-Liste des délibérations du 10 avril 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 14:18 (869 Ko)
- 3-Liste des délibérations du 21 mars 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:36 (291 Ko)
- 2-Liste des délibérations du 29 février 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:36 (302 Ko)
- 1-Liste des délibérations du 25 janvier 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:36 (347 Ko)
- 05.Documents d'urbanisme
- 2023
- 05.Documents d'urbanisme
- 061-Accord PC00310323A0006 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 14/08/2024 à 14:41 (1.11 Mo)
- 060-Accord CUb00310323A0032 - CAPIFRANCE - GRONDIN Ludovic - 42 rue Victor Hugo.pdf publié le 14/08/2024 à 14:41 (1.24 Mo)
- 059-Accord AT00310323A0001 - Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire - Le Plessis.pdf publié le 14/08/2024 à 14:41 (658 Ko)
- 058-Accord PC00310323A0005 - Gaec de la Tour de la Boutresse.pdf publié le 14/08/2024 à 14:41 (851 Ko)
- 057-Non opposition DP00310323A0017 - SOLEIL ET CLIMAT - Le Plantais.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29 (876 Ko)
- 056-Non opposition DP00310323A0016 - SOLEIL ET CLIMAT - 2 Les Padeliers.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29 (877 Ko)
- 055-Récépissé dépôt DP00310323A0017 - SOLEIL ET CLIMAT.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29 (898 Ko)
- 054-Dépôt DP00310323A0016 - SOLEIL ET CLIMAT.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29 (877 Ko)
- 053-Accord PC00310323A0004 - GUINET Philippe - 2 chemin des Bouquillons.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29 (1.16 Mo)
- 052-Récépissé dépôt PC00310323A0006 - GENAUD Françoise.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22 (853 Ko)
- 051-Récépissé dépôt PC00310323A0005 - DUFOURD Chantal.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22 (770 Ko)
- 050-Récépissé dépôt DP00310323A0004 - GUINET Philippe.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22 (803 Ko)
- 049-Accord PC00310323A0003 - EARL GRAVIERE - Lieu-dit Huillaux.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22 (980 Ko)
- 048-Non opposition DP00310323A0015 - Institut R'eve de Beauté - EPINARD Florence - 9 place de la République.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22 (873 Ko)
- 047-Récépissé dépôt DP00310323A0015- EPINARD Florence.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16 (784 Ko)
- 046-Non opposition DP00310323A0014 - Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire - Le Plessis.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16 (466 Ko)
- 045-Non opposition DP00310323A0012 - TURLIER Hervé - 23 rue Robert Gantheret.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16 (948 Ko)
- 044-Récépissé dépôt AT00310323A0001 - Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16 (860 Ko)
- 043-Récépissé dépôt DP00310323A0014 - Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16 (819 Ko)
- 042-Non opposition DP 00310323A0013 - BIDET Jean-François - 2 rue de la Guillotière.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08 (875 Ko)
- 041-Récépissé dépôt DP00310323A0013 - BIDET Jean-François.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08 (781 Ko)
- 040-Récépissé dépôt CU00310323A0032 - CAPIFRANCE - GRONDIN Ludovic - 42 rue Victor Hugo.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08 (395 Ko)
- 039-Récépissé dépôt PC00310323A0003 - EARL GRAVIERE.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08 (823 Ko)
- 038-Récépissé dépôt DP00310323A0012 - CHABROUX Marie-Ange.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08 (795 Ko)
- 037-Accord CUb00310323A0021 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35 (1.22 Mo)
- 036-Non opposition DP003103230011 - KAZAK Annick - 48 rue Gambetta.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35 (874 Ko)
- 035-Récépissé dépôt DP00310323A0011 - KAZAK Annick.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35 (785 Ko)
- 034-Accord CUb00310323A0029 - FONGARNAND Jean-François - L'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35 (1.25 Mo)
- 033-Accord PC00310323A0002 - PEETERS Pierre - 17 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35 (962 Ko)
- 032-Récépissé dépôt CUb00310323A0029 - FONGARNAND Jean-François - L'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 16:19 (377 Ko)
- 031-Non opposition DP00310323A0010 - FOURNIER Jean-Marc - 2 rue du Dr Berthéol.pdf publié le 10/07/2024 à 16:19 (979 Ko)
- 030-Récépissé dépôt CUb00310323A0021 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 10/07/2024 à 16:19 (502 Ko)
- 029-Récépissé dépôt DP00310323A0010 - FOURNIER Jean-Marc.pdf publié le 10/07/2024 à 16:18 (817 Ko)
- 028-Rectificatif PC0031032200003 - SCI Vets Le Donjon - 15 rue de l'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 16:18 (1.8 Mo)
- 027-Non opposition DP00310323A0009 - AMG façades - La Forêt.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36 (1.21 Mo)
- 026-Non opposition DP00310323A0008 -Optimisation Habitat Energie - PIGERON Jean-Pierre - 36 rue Gambetta.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36 (1.17 Mo)
- 025-Récépissé dépôt PC00310323A0002 - Mme PEETERS - 17 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36 (886 Ko)
- 024-Accord PC00310323A0001 - HAMM Nicolas - Poupetière.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36 (1.15 Mo)
- 023-Récépissé dépôt DP00310323A0009 - AMG façades - DE SOUZA - La Forêt.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36 (787 Ko)
- 022-Annulation DP0031032200020 - Energygo - 30 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29 (581 Ko)
- 021-Récépissé dépôt DP00310323A0008 - Optimisation Habitat Energie - M-PIGERON - 36 rue Gambetta.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29 (1.07 Mo)
- 020-Accord CUb 00310323A0006 - Géomètre expert foncier DPLG - 15 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29 (1.51 Mo)
- 019-Autorisation travaux sur ERP AT0031032200004 - Département de l'Allier - 11 rue de l'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29 (571 Ko)
- 018-Non opposition avec réserve DP00310323A0007 - ROBERJOT Tanguy - Melleret.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29 (1.01 Mo)
- 017-Non opposition DP00310323A0006 - ALOIN Christian - Les Maréchaux.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05 (1.12 Mo)
- 016-Non opposition DP00310323A0005 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05 (1.23 Mo)
- 015-Récépissé dépôt DP00310323A0007 - ROBERJOT Tanguy.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05 (788 Ko)
- 014-Non opposition DP00310323A0004 - LETERRE Elisabeth - Les Malgarnis.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05 (985 Ko)
- 013-Récépissé dépôt DP00310323A0005 - GENAUD Françoise.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05 (978 Ko)
- 012-Récépissé dépôt DP00310323A0006 - ALOIN Christian.pdf publié le 10/07/2024 à 11:16 (843 Ko)
- 011-Récépissé dépôt PC00310323A0001 - HAMM Nicolas.pdf publié le 10/07/2024 à 11:16 (891 Ko)
- 010-Récépissé dépôt DP00310323A0004 - LETERRE Elisabeth.pdf publié le 10/07/2024 à 11:16 (772 Ko)
- 009-Non opposition DP00310323A0003 - PIGERON Jean-Pierre - rue Gambetta.pdf publié le 10/07/2024 à 11:16 (1.05 Mo)
- 008-Récépissé dépôt DP00310323A0003 PIGERON Jean-Pierre.pdf publié le 10/07/2024 à 10:31 (847 Ko)
- 007-Accord AT0031032200003-PC0031032200003 - SCI Vets Le Donjon - 15 rue de l'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 10:31 (765 Ko)
- 006-Arrêté avec réserve PC0031032200003-AT0031032200003 - SCI Vets Le Donjon - 15 rue de l'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 10:31 (1.36 Mo)
- 005-Non opposition DP00310323A0002 PART'ENER - M-DUFOURD - La Tour de la Boutresse.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21 (1.15 Mo)
- 004-Récépissé dépôt DP00310323A0002 PART'ENER - M-DUFOURD- Gaec de la Tour de la Boutresse.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21 (700 Ko)
- 003-Non opposition DP00310323A0001 Sarl Solutions Energétiques - 3 Place de la Liberté.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21 (969 Ko)
- 002-Récépissé dépôt CUb00310323A0006 Géomètre expert foncier DPLG - 15 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21 (716 Ko)
- 001-Récépissé dépôt DP00310323A0001 SARL Solutions Energétiques.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21 (772 Ko)
- 04.Arrêtés de police
- 011-Arrêté 2023-062 abrogation arrêté stationnement et installation cirques.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (345 Ko)
- 010-Arrêté 2023-052 organisation fête patronale.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (326 Ko)
- 009-Arrêté 2023-045 circulation interdite CSC 13 juillet 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (353 Ko)
- 008-Arrêté 2023-041 organisation fête de la musique.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (860 Ko)
- 007-Arrêté 2023-037 interdiction poids lourds RD994-RD989.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (599 Ko)
- 006-Arrêté 2023-021 abrogation arrêté 2023-19 Défilé du Carnaval.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (295 Ko)
- 005-Arrêté 2023-20 interdiction pêche au plan d'eau.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (300 Ko)
- 004-Arrêté 2023-018 destruction des pigeons pour 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (352 Ko)
- 003-Arrêté 2023-011 déconstruction Place Gacon Poncet-Hôtel de Ville.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (508 Ko)
- 002-Arrêté 2023-010 route barrée rue Gacon Poncet.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (340 Ko)
- 001-Arrêté 2023-001 circulation des chiens au jardin public Guy Coulon.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31 (339 Ko)
- 03.Procès Verbaux
- 9-Procès verbal du 14 décembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18 (5.98 Mo)
- 8-Procès verbal du 30 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18 (995 Ko)
- 7-Procès verbal du 17 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18 (5.12 Mo)
- 6-Procès verbal du 07 septembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18 (3.34 Mo)
- 5-Procès verbal du 20 juillet 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18 (4.72 Mo)
- 4-Procès verbal du 02 juin 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18 (3.33 Mo)
- 3-Procès verbal du 11 avril 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18 (2.47 Mo)
- 2-Procès verbal du 16 mars 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18 (4.41 Mo)
- 1-Procès verbal du 08 février 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18 (2.56 Mo)
- 02.Délibérations du Conseil Municipal
- 9-Délibérations du 14 décembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:08 (8.38 Mo)
- 8-Délibérations du 30 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06 (862 Ko)
- 7-Délibérations du 17 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06 (8.9 Mo)
- 6-Délibérations du 07 septembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06 (3.26 Mo)
- 5-Délibérations du 20 juillet 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06 (4.72 Mo)
- 4-Délibérations du 02 juin 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06 (5.26 Mo)
- 3-Délibérations du 11 avril 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06 (6.1 Mo)
- 2-Délibérations du 16 mars 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06 (8.02 Mo)
- 1-Délibérations du 08 février 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06 (4.25 Mo)
- 01.Liste des délibérations
- 9-Liste des délibérations du 14 décembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29 (379 Ko)
- 8-Liste des délibérations du 30 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29 (344 Ko)
- 7-Liste des délibérations du 17 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29 (361 Ko)
- 6-Liste des délibérations du 7 septembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29 (360 Ko)
- 5-Liste des délibérations du 20 juillet 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29 (348 Ko)
- 4-Liste des délibérations du 02 juin 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29 (362 Ko)
- 3-Liste des délibérations du 11 avril 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29 (358 Ko)
- 2-Liste des-délibérations du 16 mars 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29 (364 Ko)
- 1-Liste des délibérations du 08 février 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:30 (358 Ko)
- 05.Documents d'urbanisme
- 2022
- 05.Documents d'urbanisme
- 033-Accord CUb0031032200035 THEVENIN Serge - Les Vignes.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46 (1.64 Mo)
- 032-Retrait PC00310317A0002 Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire - rue Jean Jaurès.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46 (336 Ko)
- 031-Accord PC0031032200004 FOUILLET Jean-Pierre - Le Chêne de l'Agneau.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46 (941 Ko)
- 030-Récépissé dépôt AT0031032200004 Département de l'Allier.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46 (1.23 Mo)
- 029-Non opposition DP0031032200018 GAILLARD Karl - 65 rue Gambetta.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46 (1.14 Mo)
- 028-Accord modification PC00310321A0006M01 Anthony DE MACEDO - Chemin des Bernards.pdf publié le 09/07/2024 à 11:37 (938 Ko)
- 027-Opposition DP0031032200016 KAZAK Annick - 48 rue Gambetta.pdf publié le 09/07/2024 à 11:37 (810 Ko)
- 026-Récépissé dépôt modification PC00310321A0006 M- DE MACEDO.pdf publié le 09/07/2024 à 11:37 (802 Ko)
- 025-Récépissé dépôt PC0031032200004 FOUILLET Jean-Pierre.pdf publié le 09/07/2024 à 11:37 (775 Ko)
- 024-Non opposition DP0031032200020 Energygo - 30 rue Victor Hugo.pdf publié le 09/07/2024 à 11:30 (936 Ko)
- 023-Récépissé dépôt AT0031032200003 SCI VETS LE DONJON.pdf publié le 09/07/2024 à 11:30 (884 Ko)
- 022- Récépissé dépôt PC003103220003 SCI VETS LE DONJON.pdf publié le 09/07/2024 à 11:30 (840 Ko)
- 021-Récépissé dépôt DP0031032200020 Energygo - ALEXANDRE Jean-Marc.pdf publié le 09/07/2024 à 11:30 (958 Ko)
- 020-Non opposition DP0031032200019 GRUET Lucien - 19 rue Jean Jaurès.pdf publié le 09/07/2024 à 11:18 (977 Ko)
- 019-Non opposition DP0031032200017 KDC - 3 Place de la Liberté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:18 (967 Ko)
- 018-Récépissé dépôt DP0031032200019 M-GRUET.pdf publié le 09/07/2024 à 11:18 (813 Ko)
- 017-Récépissé dépôt DP0031032200018 GAILLARD Karl.pdf publié le 09/07/2024 à 11:18 (670 Ko)
- 016-Récépissé dépôt DP0031032200017 Société KDC - CHARBONNEAUX Jean-Luc.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10 (805 Ko)
- 015-Récépissé dépôt DP0031032200016 KAZAK Annick.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10 (722 Ko)
- 014-Récépissé dépôt CU0031032200035 THEVENIN Serge.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10 (447 Ko)
- 013- Non opposition DP0031032200015 Energygo - Anthony DE MACEDO - 8 chemin des Bernards.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10 (978 Ko)
- 012-Non opposition DP0031032200014 Fouillet Jean-Pierre - L'Epinglier.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10 (996 Ko)
- 011-Récépissé dépôt DP0031032200015 Energygo - Anthony DE MACEDO.pdf publié le 09/07/2024 à 10:37 (777 Ko)
- 010-Opposition DP0031032200013 Energygo - 8 chemin des Bernards.pdf publié le 09/07/2024 à 10:37 (765 Ko)
- 009-Récépissé dépôt DP0031032200014 FOUILLET Jean-Pierre.pdf publié le 09/07/2024 à 10:37 (720 Ko)
- 008-Opposition DP 0031032200010 Isolation 360 - 8 rue Gambetta.pdf publié le 12/06/2024 à 16:25 (588 Ko)
- 007-Récépissé DP 0031032200013 Energygo - Anthony de Macedo.pdf publié le 12/06/2024 à 16:22 (788 Ko)
- 006-Non opposition DP 0032200012 Maison des Obsèques - 2 rue du Dr Berthéol.jpg publié le 12/06/2024 à 16:20 (406 Ko)
- 005-Non opposition DP 0031032200011 Enedis - La Tour de La Boutresse.jpg publié le 12/06/2024 à 16:08 (392 Ko)
- 004-Non opposition DP 0031032200009 Energie Invest - rue de la Guillotière.pdf publié le 12/06/2024 à 16:02 (1.09 Mo)
- 003-Récépissé AT 0031032200002 Maison des Obsèques p-1.jpg publié le 12/06/2024 à 15:57 (568 Ko)
- 002-Récépissé AT 0031032200002 Maison des Obsèques.jpg publié le 12/06/2024 à 15:57 (245 Ko)
- 001-Récépissé dépôt DP 0031032200012 Maison des Obsèques - 2 rue du Dr Berthéol.jpg publié le 12/06/2024 à 15:57 (559 Ko)
- 04.Arrêtés de police
- Arrêté 2022-151 annule et remplace arrêté 2022-149 éclairage public.pdf publié le 12/06/2024 à 15:17 (560 Ko)
- Arrêté 2022-149 annule et remplace arrêté 2022-144 éclairage public.pdf publié le 12/06/2024 à 15:15 (547 Ko)
- Arrêté 2022-145 circulation chemin des Pinguelles, plantation 2 poteaux Orange du 7 novembre au 9 décembre 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 15:14 (127 Ko)
- Arrêté 2022-144 éclairage public.pdf publié le 12/06/2024 à 14:51 (571 Ko)
- Arrêté 2022-134 stationnement interdit impasse Pierre Bérégovoy.pdf publié le 12/06/2024 à 14:50 (486 Ko)
- Arrêté 2022-123 retraite aux flambeaux et feux d'artifice 24 septembre 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 14:45 (911 Ko)
- Arrêté 2022-120 stationnement et organisation fête patronale septembre 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:57 (329 Ko)
- Arrêté 2022-113 règlementation de la circulation 3 avenue Honoré Préveraud 22 septembre 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:54 (309 Ko)
- Arrêté 2022-112 règlementation stationnement 31B Place de la Republique 6 août 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:45 (283 Ko)
- Arrêté 2022-110 organisation brocante du 15 août 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:40 (373 Ko)
- Arrêté 2022-108 organisation foire aux chevaux 5 et 6 août 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:36 (319 Ko)
- Arrêté 2022-106 stationnement interdit 5 avenue Honoré Préveraud le 9 juillet 2022.jpg publié le 12/06/2024 à 13:32 (302 Ko)
- Arrêté 2022-105 circulation interdite centre socioculturel 13 juillet 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:23 (272 Ko)
- 03.Procès Verbaux
- 2022-12-22 Procès verbal.pdf publié le 12/06/2024 à 13:12 (389 Ko)
- 2022-11-17 Procès verbal.pdf publié le 12/06/2024 à 13:10 (518 Ko)
- 2022-09-22 Procès verbal.pdf publié le 12/06/2024 à 13:09 (1.53 Mo)
- 2022-07-21 Procès verbal.pdf publié le 12/06/2024 à 11:15 (5.12 Mo)
- 02.Délibérations du Conseil Municipal
- 2022-12-22 Délibérations.pdf publié le 12/06/2024 à 11:12 (9.52 Mo)
- 2022-11-17 Délibérations.pdf publié le 12/06/2024 à 11:09 (15.84 Mo)
- 2022-09-22 Délibérations.pdf publié le 12/06/2024 à 11:09 (2.21 Mo)
- 2022-07-21 Déliberations.pdf publié le 12/06/2024 à 11:05 (5.27 Mo)
- 01.Liste des délibérations
- 2022-12-22 Liste des déliberations.pdf publié le 12/06/2024 à 10:34 (359 Ko)
- 2022-11-17 Liste des délibérations.pdf publié le 12/06/2024 à 10:32 (381 Ko)
- 2022-09-22 Liste des-déliberations.pdf publié le 12/06/2024 à 10:32 (367 Ko)
- 2022-07-21 Liste des deliberations.pdf publié le 12/06/2024 à 10:30 (248 Ko)
- 05.Documents d'urbanisme





