Prochain Conseil Municipal

Prochaine réunion du conseil municipal : mercredi 8 avril 2026, à 20h, salle du conseil

Ordre du jour :

• Approbation des PV du 12.03.2026 et 22.03.2026.

DELIBERATIONS

3.3 – Locations

→      Délibération n° 001 : restitution d’une caution

4.2 – Personnel contractuel

→      Délibération n° 003 : Création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel.

→      Délibération n° 004 : Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier et modification du tableau des effectifs.

4.5 – Régime indemnitaire

→      Délibération n° 005 : Rémunération des heures complémentaires et supplémentaires.

5.2 – Fonctionnement des assemblées

→      Délibération n° 006 : Création de la commission Finances – Ressources humaines – Administration générale.

→      Délibération n° 007 : Création de la commission communale services opérationnels

→      Délibération n° 008 : Création de la commission communale vie locale et associative

→      Délibération n° 009 : Création de la commission communale affaires scolaires et périscolaires

→      Délibération n° 010 : Création de la commission communale communication

→      Délibération n° 011 : Création du groupe de travail fleurissement et embellissement

→      Délibération n° 012 : Création du groupe de travail festivités

5.3 – Désignation de représentants

→      Délibération n° 013 : Désignation de délégués au SIVOS de la Région du Donjon

→      Délibération n° 014 : Désignation de délégués au SIVOM de la Vallée de la besbre

→      Délibération n° 015 : Désignation de délégués au SDE 03

→      Délibération n° 016 : Désignation de délégués au CNAS

→      Délibération n° 017 : Désignation de délégués à Allier Bourbonnais Territoire

→      Délibération n° 018 : Désignation de délégués chargés de siéger au conseil d’administration du Centre Social

→      Délibération n° 019 : Désignation de délégués chargés de siéger au conseil d’administration de l’EHPAD

→      Délibération n° 020 : Désignation de délégués au conseil d’école

→      Délibération n° 021 : Désignation de délégués chargés de siéger au conseil d’administration du collège

→      Délibération n° 022 : Désignation de délégués au SICTOM SUD ALLIER

→      Délibération n° 023 : Désignation d‘un correspondant défense, sécurité et incendie

→      Délibération n° 024 : Désignation d’un délégué sécurité routière

→      Délibération n° 025 : Désignation de délégués à l’association Vouzance et Loire

5.6 – Exercice des mandats locaux

→     Délibération n°026 : Indemnités allouées au Maire, aux adjoints et aux conseillers délégués.

7.1 – Décisions budgétaires

→     Délibération n°027 : Approbation du CFU 2025 – Commune

→     Délibération n° 028 : Affectation des résultats 2025 – Commune

→     Délibération n° 029 : Approbation du CFU 2025 – Assainissement collectif

→     Délibération n° 030 : Affectation des résultats 2025 – Assainissement collectif

7.10 – Autres domaines de compétences

→     Délibération n°031 : Signature d’une convention pour l’instruction des dossiers d’urbanisme.

8.1 – Enseignement

→     Délibération n°032 : Reconduction des rythmes scolaires pour l’année 2026-2027.