Réunion du Conseil Municipal

13/09/2018
Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en mairie le Mercredi 26 septembre 2018 à 20 heures.

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 26 Juillet 2018
  • Projet PHOTOSOL en vue de l’implantation d’un parc photovoltaïque au lieu-dit « Les Grands Gateliers ».
  • Modification statutaire de la communauté de communes Entr’ Allier Besbre et Loire.
  • Autorisation de signature d’une convention de mission d’assistance à maitrise d’ouvrage de l’ATDA pour l’aménagement de bourg.
  • Adhésion au service optionnel proposé par l’ATDA « Protection des Données à caractère personnel » (Annule et remplace la délibération n° 2018-064 du 26.07.2018)
  • Approbation des statuts de l’ATDA modifiés le 12.07.2018.
  • Autorisation de signature d’une convention avec le collège Victor HUGO pour l’utilisation d’une partie du parc du Plessis dans le cadre des cours d’EPS.
  • Autorisation de signature d’une convention avec le SDIS 03 pour le financement d’une partie des travaux prévus à la caserne du DONJON
  • Réalisation d’un prêt de 300 000 € (Annule et remplace la délibération n° 2018-053 du 26.07.2018)
  • Détermination du prix de vente des terrains communaux situés « Rue Gambetta »
  • Virements de crédits au programme n° 507 pour l’achat de panneaux mobiles de signalisation pour les employés communaux.
  • Virements de crédits au programme 552 pour l’installation d’un régulateur de chauffage au CSC
  • Virements de crédits au programme 556 « création site internet »
  • Refacturation de la TEOM aux locataires de la commune pour 2018 et les années suivantes.
  • Questions et informations diverses.